(Crédit photo : Revenu Québec)

FAITS DIVERS. Revenu Québec a rendu public, le 13 juillet, la liste des plus récentes condamnations en matière de contrebande de tabac. En tout, 11 personnes ont été condamnées à payer des amendes totalisant plus de 1,7 M$. Trois d’entre eux devront aussi purger des peines d’emprisonnement, dont Claude Poirier, 60 ans, de Laurier-Station.

Ainsi, M. Poirier a été condamné le 8 avril dernier à purger une peine de trois mois d’emprisonnement et de payer des amendes totalisant 35 000 $.

Cette condamnation fait suite à une enquête que Revenu Québec a effectuée en collaboration avec la Sûreté du Québec.

Le 31 août 2019, des perquisitions menées dans la résidence et le véhicule de M. Poirier ont permis aux policiers d'y saisir un total de 20 400 cigarettes. La cour a également ordonné la confiscation de deux véhicules. Le contrevenant, qui est un récidiviste, a aussi vu son permis de conduire être suspendu pour six mois, rapporte Revenu Québec.

L’organisation reproche aux 11 personnes reconnues coupables soir d’avoir vendu, livré ou avoir en leur possession du tabac destiné à la vente au détail et dont le paquet n’est pas identifié conformément à la loi, soit d’avoir transporté du tabac destiné à la vente et dont le paquet n’est pas identifié conformément à la loi et/ou de ne pas être inscrit auprès de Revenu Québec ou n’être titulaire d’aucun des permis exigés par la loi.

 

 

 

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