Photo : Archives

SOCIÉTÉ. Le Regroupement des citoyens de Sainte-Croix contre le bruit excessif (RCSCCBE) a échoué dans sa tentative de faire suspendre temporairement le nouveau règlement encadrant l’exploitation de la piste de course. Le juge Pierre Ouellet, de la Cour supérieure du Québec, a rendu sa décision le 4 mai dernier.

Dans sa décision, le juge Ouellet reconnaît que les questions «revêtent un caractère sérieux suffisant et ne peuvent être qualifiées de futile ou vexatoire». Toutefois, le Regroupement n’a pas réussi à démontrer que si le sursis n’est pas accordé, il y aura un préjudice irréparable ou sérieux et faire pencher la balance des inconvénients en leur faveur.

«Dans sa demande, le Regroupement n’identifie pas un préjudice précis découlant de ce nouveau règlement qui serait sérieux ou irréparable par rapport au règlement antérieur (2021) qui n’a été en vigueur qu’au cours des quatre ou six dernières semaines de la saison 2021. […] Dans la procédure du demandeur, le Tribunal ne retrouve pas des allégations de faits qui permettent, à cette étape du sursis, de retenir que le conseil municipal a de mauvaise foi privilégié les intérêts d’un citoyen corporatif au détriment de l’intérêt public», peut-on lire dans la décision du juge.

Rappelons qu’un mois après l’entrée en vigueur du règlement, le RCSCCBE a déposé un recours pour demander l’annulation du règlement. En attendant que la cause soit entendue devant le tribunal, il a présenté une requête à la cour le 28 avril pour que le règlement soit suspendu temporairement, le temps que la Cour statue sur la requête d’annulation.

Plus de détails à venir...

 

 

Les plus lus

Une route de Saint-Agapit parmi les 10 pires routes du Québec

SOCIÉTÉ. Pour une septième année, CAA Québec a dévoilé les résultats du palmarès des pires routes du Québec. Parmi le top 10 provincial, on retrouve une route de Saint-Agapit.

Année record pour le tournoi de golf de la Fondation Philippe Boucher

COMMUNAUTÉ. Le Tournoi de golf de la Fondation Philippe Boucher a connu une année record. L’événement qui permet de recueillir des fonds pour soutenir les activités de la Fondation a eu lieu le 11 juin.

Plus de 5 M$ pour la voirie locale

TRANSPORTS. La députée de Lotbinière-Frontenac à l’Assemblée nationale, Isabelle Lecours, a confirmé le 2 juin un investissement gouvernemental de plus de 5 M$ à plusieurs municipalités de la circonscription, dont 15 dans la MRC de Lotbinière. Cet argent vise à les soutenir dans l’entretien du réseau routier local.

Nouveau chapitre dans la saga des poussières noires

SOCIÉTÉ. Le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) a confirmé, en mai dernier, avoir pris une ordonnance à l’égard de l’entreprise Produits Minéra de Saint-Flavien.

Une clinique de soins infirmier à Saint-Apollinaire

SANTÉ. Une clinique privée de soins infirmiers a ouvert ses portes à Saint-Apollinaire. Les infirmières de la clinique Infirmia offrent différents services à la population.

Un Apollinairois se distingue aux olympiades des métiers

ÉDUCATION. Loïc Jacques, originaire de Saint-Apollinaire, a participé aux Olympiades canadiennes des métiers et technologies. Elles ont eu lieu du 25 au 28 mai, à Vancouver, en Colombie-Britannique et il est revenu avec une médaille d’argent accrochée au cou.

Saint-Patrice-de-Beaurivage lance son marché public

CONSOMMATION. Le premier dimanche d’activité du Marché public de Saint-Patrice-de-Beaurivage a attiré bon nombre de visiteurs. Le 5 juin, ils se sont rassemblés dans le stationnement de l’église pour découvrir les produits locaux.

Les lauréats locaux des Prix du patrimoine dévoilés

CULTURE. Les lauréats locaux des neuvièmes Prix du patrimoine ont été dévoilés le 8 juin à l’occasion de l’assemblée mensuelle du conseil des maires. Le jury s’est penché sur 11 candidatures et a remis quatre prix.

Aide de 40 960 $ pour Leclercville

SOCIÉTÉ. Le gouvernement du Québec a confirmé, le 10 juin, une aide financière de 40 960 $ à la municipalité de Leclercville. L’argent permettra la réalisation de travaux au parc de l’Île.

Le CPE Jolibois de Saint-Agapit inauguré officiellement

FAMILLE. Bien qu’il accueille déjà des enfants, la nouvelle installation du CPE Jolibois à Saint-Agapit a finalement été inaugurée le 10 juin dernier.